Les taxes sur les émissions de CO2 s’envolent en Espagne, en Finlande, au Pays-Bas, en Autriche
En même temps que la France, 6 pays européens ont mis en place (où mettront en place) en 2008 des taxes à l’immatriculation basées sur les émissions de CO2. En Espagne le barème va de 0% (en dessous de 120 g/km) à 14,75% au dessus de 200g/km ; en Finlande de 10% (moins de 60g/km) à 40% (au dessus de 360g/km). Aux Pays-Bas, le g sera bientôt taxé à 110 euros au dessus de 232 g/km pour les véhicules essence , en Autriche ce sera 25 euros le g au-delà de 180g/km. La diversité des coûts et des systèmes laisse perplexe.
Où vaut-il mieux vivre pour rouler en Porsche ? Depuis le 1er janvier 2008, l’Europe est devenue très inhospitalière aux amateurs de véhicules sportifs et haut de gamme. Ainsi, une Porsche Cayenne S (4 806 cm³, 385 ch) dont la consommation en cycle mixte est de 22,1l/100 km soit 358 g/km paiera en France une surtaxe de 2 600 euros, en Espagne elle paiera une taxe de 14,75% sur son prix (c’était 12% avant le 1er janvier) ce qui fait 2,75 points de plus.
Mais le pire est à venir avec au 1er juillet une taxe aux Pays-Bas de 110 euros le g au dessus de 232g/km, ce qui fera pour ce même Porsche Cayenne 16 830 euros de taxe (153g x 110 euros), tandis que l’Autriche le taxera à 5 125 euros (205 g x 25 euros).
Si le CO2 s’impose désormais comme l’unité de base de la fiscalité automobile (dans 14 pays d'Europe), selon le recensement établit par l’ACEA, les fonctionnaires nationaux font preuve d’une imagination fertile et d’une forte créativité. Des spécificités locales qui paradoxalement ne favorisent pas le travail des industriels qu’il s’agit pourtant de rendre vertueux.
Des effets de seuils disparates
La principale perversité de certains systèmes fiscaux, dont le système français, se trouve dans les effets de seuils qui pour 1g de différence font peser une charge très différente (le gramme supplémentaire entre 250 et 251g coûte 1 000 euros en France, par exemple). En Espagne, entre 200 et 201 g, le gramme vaut 5% du prix du véhicule.
"Il est difficile de justifier en terme environnemental pourquoi quelques grammes de CO2 peuvent avoir de telles différences de taxes", note l’ACEA. L’organisation européenne des constructeurs plaide pour des systèmes fiscaux qui "causent le moins de distorsion de concurrence", c'est à dire des systèmes qui lient directement le gramme à une taxe et où chaque gramme de CO2 aurait la même valeur.
Difficile également d’optimiser les seuils tant ils sont différents en fonction des pays. Ainsi, les seuils les plus bas sont très divers. Par exemple, pour bénéficier d’un bonus, il faut moins de 115g en Belgique, moins de 120 g en Autriche (après le 1er juillet) et en Suède, moins de 130 g en France, moins de 150g à Chypre et au Danemark (en essence).
Les seuils de taxation maximale sont également très différents : 180 g en Autriche, 200 g en Espagne, 210 g au Portugal, 225g en Irlande et en Grande-Bretagne, 232 g au Pays-Bas (192g pour les Diesel) ,250g en France, 360g en Finlande,
Ajoutons que certains pays donnent des seuils différents pour les véhicules essence et Diesel : Danemark, Pays-Bas, Portugal, Suède et Grande Bretagne.
L’Allemagne doit mettre en place un système basé sur les émissions de CO2 à partir du 1er janvier 2009.
Outre le manque de cohérence au niveau européen de ces définitions anarchiques des seuils, cette dispersion des systèmes fiscaux ne permet pas aux constructeurs de construire une politique cohérente et de bénéficier au mieux d'économies d'échelles.
C’est pourtant une donnée fondamentale pour l’efficacité environnementale qui justifie ces nouvelles taxes.