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Amende majorée et premier PV jamais reçu
Posté par Pedro Lito  Profil (IP enregistrée), le 02/06/09 11:29:02


Bonjour,

Je suis un peu à l'amende ce que "Torosinonrien" est au sondage. smiley 1

Bon alors voilà j'ai une amie qui a reçu une amende majorée pour un excès de vitesse à 375 € sans avoir reçue la première. Jusque là ça reste un cas presque classique ! smiley 1

Seulement sur le recommandé de l'amende n'est pas indiqué le numéro de sa rue ! Ni même sur l'amende d'ailleurs.

Y-a-t-il une possibilité de prouver en argumentant sur le fait que l'adresse ne soit pas complète qu'elle n'ait pas reçu l'amende initiale de 90€?

Une deuxième question (plus crevarde) serait de savoir si on ne peut pas carrément annuler l'amende du fait que l'adresse indiquée soit incomplète ?

Merci d'avance de vos réponses. smiley 4



"La vitesse est la forme d'extase dont la révolution technique a fait cadeau à l'homme." , Milan Kundera

Clio: dans la mythologie grecque, Muse de l'histoire, "84 clio" est un astéroïde => Clio un astéroïde de l'histoire...

Clio williams N°0761 - 05/1993


Sujet Vues Ecrit par Posté le
  Amende majorée et premier PV jamais reçu 1190 Pedro Lito 02/06/09 11:29:02
  tres bizarre 371 Shreck [Rs2]  Membre RS-Team 02/06/09 11:40:53
  Donc tu penses que négocier celle à 90 € ... 328 Pedro Lito 02/06/09 13:54:52
  je pense qu'il y a vice de forme 337 ericrs2a 02/06/09 11:51:02
  quqoi qu'il y ai 333 Snoop30 02/06/09 13:48:29
  Non pas en cas d'amende majorée 323 Pedro Lito 02/06/09 13:54:02
  voila donc une astuce ! 344 Snoop30 02/06/09 14:08:53
  faut pas tout mélanger 323 cassenoisettes 03/06/09 16:29:44


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