Posté par Pedro Lito 
(IP enregistrée), le 21/04/11 16:09:51
... on va rentrer dans les détails du coup. 
Le code du sport (oui car c'est une épreuve sportive) dit ceci :
"Article L321-1 Version en vigueur au 19 avril 2011, depuis le 25 mai 2006
Les associations, les sociétés et les fédérations sportives souscrivent pour l'exercice de leur activité des garanties d'assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs préposés salariés ou bénévoles et celle des pratiquants du sport. Les licenciés et les pratiquants sont considérés comme des tiers entre eux.
Ces garanties couvrent également les arbitres et juges, dans l'exercice de leurs activités."
C'est clair, c'est net.
Il ne te faut que ta responsabilité civile. 
"La vitesse est la forme d'extase dont la révolution technique a fait cadeau à l'homme." , Milan Kundera
Clio: dans la mythologie grecque, Muse de l'histoire, "84 clio" est un astéroïde => Clio un astéroïde de l'histoire...
Clio williams N°0761 - 05/1993
Message édité 1 fois. Dernière modification le 21/04/11 16:10:03
|
Précisions ...
